[CODE PENAL]

[CODE PENAL]

Article 1.0 : Délits liés à la Circulation.

[1.1] Circulation en sens interdit. 1000$  (Voiture)


[1.2] Excès de vitesse. 1000$ (Voiture)


[1.3] Non-respect d'un arrêt obligatoire (Stop, feu tricolor). 500$  (Voiture)


[1.4] Absence de phare a la tombé de la nuit. 500$  (Voiture)


[1.5] Dépassement dangereux. 500$  (Voiture)


[1.6] Circulation hors des routes (sur l'herbe par exemple) 500$  (Voiture)


[1.7] Entrave à la circulation (Bloque la route) 200$ (Voiture)


[1.8] Entrave aux véhicules d'urgence (Ne laisse pas passer) 1000$  (Voiture)




Article 2.0 : Délits liés aux documents.

[3.1] Non présentation immédiate des papiers du véhicule (oublie chez soit). 500$ Immobilisation du véhicule et obligation de montrer les papiers du véhicule avant 24 heures après les faits

[3.2] Conduite sans permis. 2000$   Destruction du véhicule en question.



Article 3.0 : Délits "autres" Amendes


[4.1] Conduite en état d'ivresse ou/et stupéfiants 1.000$ Garde à vu
Mise en fourrière du véhicule
Retrait du permis concerné

[4.2] Délit de fuite
2,500$ Immobilisation du véhicule concerné (fourrière)
Retrait du permis concerné

[4.3] Vol de véhicule(s) 2,500$ Saisie du véhicule concerné
Retrait du permis concerné

[4.4] Téléphone au volant 500$ (Voiture).


[4.5] Conduite dangereuse 2.000$
Retrait du permis concerné.

[4.6] Stationnement gênant ou interdit 200$ Mise en Fourrière (Voiture).




Article 4.0 : CODE PÉNAL


[5.1] Usage de faux-papiers 2.000$ Garde à vue de 48h

[5.2] Refus d’obtempérer (Ne s'arrête pas, fuit à pied, n'obéie pas, etc ...) 1000$ Garde à vue de 48h

[5.3] Dégradation d'un bien public 2.000$ Garde à vue de 48h

[5.4] Non-respect d'autrui (Insulte, menace, propos raciste, etc ...) 500$ Garde à vue de 24h

[5.5] Possession ou utilisation d'objets utilisés comme arme blanche 3.000$ Garde à vue de 48h

[5.6] Prostitution 2.000$ Garde à vue de 24h

Article 5.0 : Complicité Diviser par deux par rapport au délit commis

[6.1] Agression physique 4.500$ Cambriolage ou vol ou racket 3.500$
Calbriolage de banque Emprisonnement.

[6.2] Actes d'auto-justice (Faire justice sois même) 7000$

[6.3] Pyromanie 2.500$ Emprisonnement.

[6.4] Homicide ou tentative d'homicide volontaire 50.000$ Emprisonnement

[6.5] Homicide involontaire 25.000$ Emprisonnement

[6.6] Consommation ou possession de drogues 20.000$
Saisie des stupéfiants et des affaires

[6.7] Vendre des substances illicites 15.000$ Emprisonnement
Saisie des stupéfiants et des affaires

[6.8] Possession de matériels de vision nocturne 2.500$  
Retrait de l'objet


[6.9] Trafic (Armes, drogues, matériels) 20.00$ Emprisonnement ( si gros trafic )
Retrait du permis armes, drogues, materiels
Saisie des armes, drogues, materiels

[6.1.1] Evasion 15000$ Emprisonnement

[6.1.2] Corruption 10.000$ Emprisonnement  

[6.1.3] Organisation Criminel 30.000$ Emprisonnement

[6.1.4] Viol 45000$ Emprisonnement  


[6.1.5] Kidnapping 30.000$ Emprisonnement


[6.1.6] Prise d'otage 85.000$ Emprisonnement  


[6.1.5] Braquage 30.000$ Emprisonnement  


[6.1.6] Trahison/Espionnage 50.000$ Emprisonnement


[6.1.7 ]Terroriste 100.000$  execution                






Article 7.0 : LÉGISLATION SUR LES ARMES

7.1] Port d'arme de catégorie 1 (armes de poing) 9.000$
Retrait du permis concerner
Retrait de l'arme concerner


[7.2] Port d'arme de catégorie 2 (autres) 15.000$ Retrait du permis
Retrait de l'arme concerner


[7.3] Utilisation sur autruis d'arme de catégorie 1 15.000$ Retrait du permis
Emprisonnement

[7.4] Utilisation d'arme sur autris de catégorie 2 20.000$ Retrait du permis
Emprisonnement


[7.5] Port d'arme sans permis 2.500$
Retrait de l'arme concerner